Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX MEILLAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
MOMELAT Jean

Numéro de dépôt :
1323605
Date de dépôt :
28/08/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/08/2015

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX MEILLAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 28 août 1985 par MOMELAT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIEUX MEILLAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. »

Le déposant est MOMELAT Jean domicilié(e) 33660 GOURS (dossier no 2295172) - 33660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOMELAT Jean domicilié(e) 33660 GOURS (dossier no 2295172) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VIEUX MEILLAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 28 août 2015.

MOMELAT Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MENARDIE


MOMELAT Jean - 33660 GOURS (dossier no 2295172) - 33660 - France


Monsieur MOMELAT Jean - 33660 GOURS (dossier no 2295172) - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2005 n°2295172 - Publication au BOPI 2005-08-11

Renouvellement sans limitation n°2053582 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU VIEUX MEILLAC".